Déposée le 5 janvier 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTORELEC S.F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MICRONFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOTORELEC S.F domicilié(e) 6, avenue de Chateau du Loir, 92400 COURBEVOIE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André ORLOWSKI. - France.
La marque MICRONFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRONFRANCE est expirée depuis le 5 janvier 1997.
MOTORELEC S.F a également déposé les autres marques suivantes : MU MICRON FRANCE
SARL MOTORELEC S.F. - 6, avenue de Chateau du Loir, 92400 COURBEVOIE. - France
Monsieur André ORLOWSKI. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24
Métaux précieux et leurs alliages;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, et instruments chronométriques. Appareils et instruments scientifiques, électriques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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